Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.4V.Q. 9 - Règlement modifiant le Règlement 2001-3375 entretien d’hiver des rues, trottoirs et chemins de piétons de l’ancienne Ville de Charlesbourg

Texte intégral
Arrondissement Charlesbourg
RÈGLEMENT R.A.4V.Q. 9
Règlement modifiant le Règlement 2001-3375 entretien d’hiver des rues, trottoirs et chemins de piétons de l’ancienne Ville de Charlesbourg
Avis de motion donné le 30 septembre 2003
Adopté le 28 octobre 2003
En vigueur le 10 novembre 2003
La Ville de Québec, par le conseil d’arrondissement Charlesbourg, décrète ce qui suit :
1.L’annexe « C » du Règlement 2001-3375 Entretien d’hiver des rues, trottoirs et chemins de piétons et ses amendements de l’ancienne Ville de Charlesbourg est modifiée par l'addition des trottoirs suivants:
1°le tronçon de trottoir longeant le côté Est de la rue Pompadour, devant l'école Les Sentiers et l'aréna Réjean-Lemelin, sur une longueur de 125 mètres;
2°le tronçon de trottoir longeant le côté Sud de la 46ième rue Ouest, de la 4ième avenue Ouest à la 5ième avenue Ouest, sur une longueur de 558 mètres;
3°le tronçon de trottoir longeant le côté Est de l'avenue du Bourg-Royal, de la rue Grandlieu jusqu'à la limite de l'arrondissement Beauport, sur une longueur de 613 mètres;
4°le tronçon de trottoir longeant le côté Ouest de l'avenue du Bourg-Royal, de la rue des Érables jusqu'à la limite de l'arrondissement Beauport, sur une longueur de 1 006 mètres;
5°le tronçon de trottoir longeant le côté Ouest de l'avenue Hélène-Paradis, du boulevard Mathieu à l'avenue Hélène-Paradis, sur une longueur de 340 mètres;
6°le tronçon de trottoir longeant le côté Est du boulevard du Loiret, de la rue de la Montagne-des-Roches vers le Nord sur une longueur de 90 mètres.
2.L'annexe « C » de ce règlement est remplacée par l'annexe I du présent règlement en ce qui concerne les trottoirs relevant de la responsabilité du conseil d’arrondissement.
3.L’annexe « D » de ce règlement est modifiée par l'addition des chemins de piétons suivants:
1°le chemin de piétons situé entre le boulevard Jean-Talon et la rue de Chatillon sur une longueur de 50 mètres.
2°le chemin de piétons situé entre le boulevard du Loiret et la rue Verreault sur une longueur de 82 mètres.
4.L'annexe « D » de ce règlement est remplacée par celle apparaissant à l’annexe II du présent règlement.
5.Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi.
Annexe I
(article 2)
ANNEXE « C » CONSTITUÉE D’UN PLAN EN SIX FEUILLETS – TROTTOIRS DÉNEIGÉS
Annexe II
(article 4)
ANNEXE « D » JOINTE AU RÈGLEMENT 2001-3375 CHEMINS DE PIÉTONS DÉNEIGÉS